Conseil Municipal du 28 avril 2000




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W37 Page 001Séance su 28 avril 2000 - Registre 185W37 Page 001 - Délibération
185W37 Page 005Développement urbain - Projet de plan de déplacements urbains d'Ile de France - Avis du conseil municipal - Registre 185W37 Page 005 - Délibération
185W37 Page 008Développement urbain - Projet d'espace naturel sensible sur le secteur du Mont Guichet - Création d'un périmètre d'acquisition régional - Registre 185W37 Page 008 - Délibération
185W37 Page 011Economie - Marché d'approvisionnement parking - OTSI - Approbation de l'avant projet détaillé et du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W37 Page 011 - Délibération
185W37 Page 013Voirie communale programme 2000 - 2ème tranche Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W37 Page 013 - Délibération
185W37 Page 014Environnement urbain - Ramassage et évacuation des ordures extra-ménagères - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W37 Page 014 - Délibération
185W37 Page 015Jeunesse - Tarifs des divers équipements et services - Registre 185W37 Page 015 - Délibération
185W37 Page 018Jeunesse - Opération ville vie vacances - Demande de subventions auprès de l'Etat et de la caisse d'allocations familiales - Registre 185W37 Page 018 - Délibération
185W37 Page 020Jeunesse - Séjours été 2000 - Fixation des tarifs - Conventions de partenariat entre l'association LE RAID AVANTURE et la ville, et entre l'association UNIVERSITAIRE DE COOPERATION INTERNATIONALE et la ville - Registre 185W37 Page 020 - Délibération
185W37 Page 024Jeunesse - Prise en charge de formation B.A.F.A. (Brevet d'Aptitude à la Fonction d'Animateur) au profit de jeunes chellois - Registre 185W37 Page 024 - Délibération
185W37 Page 025Jeunesse - Point information jeunesse (P.I.J.) Renouvellement de la labélisation de conventions - Registre 185W37 Page 025 - Délibération
185W37 Page 026"Transports - Mise en place de la carte Imagine ""R"" - Registre 185W37 Page 026" - Délibération
185W37 Page 028Restauration de deux statues conservées à Saint-André - Convention avec l'Etat et demande de subvention au département - Registre 185W37 Page 028 - Délibération
185W37 Page 029Foncier - Déclassement d'une partie du terrain d'assiette de l'ancienne gare routière - Registre 185W37 Page 029 - Délibération
185W37 Page 030Habitat - Logement - Garantie communale à L' O.P.M.H.L.M. pour la construction de 36 logements rue ELIE - Rectificatif - Registre 185W37 Page 030 - Délibération
185W37 Page 032Habitat - Logement - Garantie communale à L' O.P.M.H.L.M. pour la construction de 36 logements rue ELIE - Rectificatif - Registre 185W37 Page 032 - Délibération
185W37 Page 034Personnel communal - Plan de formation 2000/2001 de la ville et du C.C.A.S. - Registre 185W37 Page 034 - Délibération
185W37 Page 035Personnel communal - Renouvellement de la convention de partenariat avec le comité des œuvres sociales des personnels de la ville, des établissements publics communaux et des associations paracommunales - Registre 185W37 Page 035 - Délibération
185W37 Page 036Personnel communal - Création d'un emploi de directeur de la maison de l'image - Registre 185W37 Page 036 - Délibération
185W37 Page 038Personnel communal - Emplois jeunes - convention avec la SNCF - Registre 185W37 Page 038 - Délibération
185W37 Page 040Personnel communal - Transaction suite à l'annulation d'un licenciement par le conseil d'Etat - Registre 185W37 Page 040 - Délibération
185W37 Page 042Rencontres nationales du paysage - Prise en charge des frais de déplacements d'un intervenant - Registre 185W37 Page 042 - Délibération
185W37 Page 043Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W37 Page 043 - Délibération